vetusté
L'usage normal du logement est caractérisé si le logement ne présente aucune détérioration, s'il a été entretenu, s'il a une usure normale ou naturelle avec le temps.
Toutes les dégradations qui résultent d'un usage normal du logement et des équipements sont à la charge du bailleur.
Par exemple, si le locataire occupe un logement depuis plusieurs années, les meubles ont pu laisser des traces sur le sol, il s'agit là d'un usage normal du logement. Cette usage naturel des lieux s'appelle la vétusté du logement. En tant que locataire, il n'aura pas à prendre en charges les travaux liés à cette vétusté.
A retenir: Dès que le locataire constate le moindre souci dans le logement, il doit le signaler immédiatement au bailleur.
En revanche, à la sortie des lieux, le locataire doit assumer:
- le nettoyage
- les menues réparations
- la réparation des dégats qui ne résultent pas d'un usage normal
- la remise en état lors de la transformations ou rénovations effectuées sans l'accord du bailleur.
Par exemple, des trous dans le mur doivent être reboucher avant de quitter le logement.
Quant à l'usage anormal, il est caractérisé par des dégradations de manière volontaire par manque d'entretien ou évènements particuliers. Par exemple, une vitre cassée. Néanmoins, la vétusté de l'équipement doit être pris en compte.
Lorsque les défauts excèdent l'usure normale, le locataire doit les prendre en charge. s'il n'a pas effectué lui même les travaux, une indemnité pourra lui être réclamée par le bailleur, néanmoins, cette indemnité ne correspond pas à la valeur à neuf pour un équipement déjà ancien.
La vétusté et l'âge des équipements sont pris en compte. Elle prend la forme d'un abattement.